MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site e-commerce est édité par :

Nom de l’entreprise : [Nom de votre entreprise]

Forme juridique : [Entreprise individuelle / SARL / SAS / Autre]

Capital social : [Montant du capital si applicable]

Adresse du siège social : [Adresse complète]

Numéro RCCM / Registre de commerce : [Numéro]

Numéro d’identification fiscale : [NIF / IFU]

Téléphone : [Votre numéro]

Adresse e-mail : [Votre e-mail professionnel]

Nom du responsable de la publication : [Nom et prénom]


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O’Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada

Site web : https://www.shopify.com


3. Activité

La boutique en ligne a pour activité principale la vente de :

[Décrivez vos produits ou services : cosmétiques, vêtements, accessoires, etc.]

Les produits proposés sont destinés aux particuliers et/ou professionnels selon les conditions précisées sur le site.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, design, icônes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


5. Protection des données personnelles

Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les clients.

Les données personnelles peuvent inclure :

  • nom et prénom ;

  • adresse ;

  • numéro de téléphone ;

  • adresse e-mail ;

  • informations de livraison et de paiement.

Ces données sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas revendues à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, contactez :

E-mail : [Votre e-mail]


6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.


7. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des interruptions du site, erreurs techniques ou dommages liés à l’utilisation d’Internet.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.


8. Conditions de vente

Les achats effectués sur le site sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur la boutique.


9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable en vigueur dans le pays d’exploitation de la boutique.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.